1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures pour équipements appel malade de marque ACKERMANN et ZETLER
Description: FOURNITURE DE MATERIELS ET ACCESSOIRES, MISE EN SERVICE ET FORMATION POUR LES EQUIPEMENTS APPEL MALADE DE MARQUE ACKERMANN ET ZETLER CONSULTATION N° T24_4700
Identifiant de la procédure: 7278f1f2-5ad5-413a-9ff4-99f80d0ad209
Identifiant interne: T24_4700_CM
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir RC
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériels et accessoires pour les équipements Appel Malade ACKERMANN
Description: Matériels et accessoires pour les équipements Appel Malade ACKERMANN
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 970 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 01.06.2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31.05.2026. Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération à 70 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique pondération à 30 % dont organisation et moyens pondération à 15 % assistance et conseil pondération à 10 % RSE pondération à 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériels et accessoires pour les équipements Appel Malade ZETLER
Description: Matériels et accessoires pour les équipements Appel Malade ZETLER
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 833,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 01.06.2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31.05.2026. Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique pondération à 30 % dont organisation et moyens pondération à 15% assistance et conseil pondération à 10 % RSE pondération à 5%
Critère:
Type: Prix
Description: pondération à 70 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Travaux Energie et Prestations Techniques
Adresse postale: 45 rue villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5281a3ea-7997-4798-b20a-66e8bc5a317f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 15:42:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 266910-2024
Numéro de publication au JO S: 88/2024
Date de publication: 06/05/2024
