1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.P.) concernent le marché de fourniture de petits matériels d?entretien des locaux ? GHT LIMOUSIN.
Description: Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.P.) concernent le marché de fourniture de petits matériels d?entretien des locaux ? GHT LIMOUSIN.
Identifiant de la procédure: 91bf1ce0-b232-4e22-850b-4b8f1a982f87
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GAZES PREIMPREGNEES
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de gaz préimprégnées
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation chargée des procédures de recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériel de droguerie
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de matériel de droguerie.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation chargée des procédures de recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GAZES ELECTROSTATIQUES
Description: Ce marché a pour objet la fourniture de gazes électrostatiques
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation chargée des procédures de recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Disques et tampons abrasifs
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de disques et tampons abrasifs
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation chargée des procédures de recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CHU de Limoges en tant qu'établissement support du GHT du Limousin
Numéro d’enregistrement: ORG-0002
Adresse postale: 2 AVENUE MARTIN LUTHER KING
Ville: Limoges
Code postal: 87042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555087276
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9cc0f3b5-f7ca-4807-aebd-5807a3c2b331 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 15:37:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 263189-2024
Numéro de publication au JO S: 87/2024
Date de publication: 03/05/2024
