1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE DE LILLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de produits et consommables pour l'odontologie à destination des travaux pratiques des années de formation des étudiants de la Faculté de Chirurgie Dentaire de l'Université de Lille
Description: Fournitures de produits et consommables pour l'odontologie à destination des travaux pratiques des années de formation des étudiants de la Faculté de Chirurgie Dentaire de l'Université de Lille
Identifiant de la procédure: 234b2cff-155c-4b2d-a4f3-c8a1465c308c
Identifiant interne: 2024R03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33131000 Instruments dentaires, 33131120 Instruments de cryochirurgie dentaire, jauges de profondeur, élévateurs et excavateurs dentaires, 33141850 Produits d'hygiène dentaire, 33131100 Instruments de chirurgie dentaire, 33131170 Spatules dentaires, brucelles et spatules pour cire dentaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université de Lille UFR3S - Département facultaire d'odontologie Campus Santé Place de Verdun
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de produits et consommables pour l'odontologie à destination des travaux pratiques des années de formation des étudiants de la Faculté de Chirurgie Dentaire de l'Université de Lille
Description: Fournitures de produits et consommables pour l'odontologie à destination des travaux pratiques des années de formation des étudiants de la Faculté de Chirurgie Dentaire de l'Université de Lille
Identifiant interne: 2024R03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141800 Consommables dentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33131170 Spatules dentaires, brucelles et spatules pour cire dentaire, 33131000 Instruments dentaires, 33131100 Instruments de chirurgie dentaire, 33131120 Instruments de cryochirurgie dentaire, jauges de profondeur, élévateurs et excavateurs dentaires, 33141850 Produits d'hygiène dentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université de Lille UFR3S - Département facultaire d'odontologie Campus Santé Place de Verdun
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le présent accord cadre démarre à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2025. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un (1) an, soit jusqu'au 30 juin 2028.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les critères d'attribution figurent dans le Règlement de la Consultation. Il s'agit donc d'un accord-cadre passé par l'émission de marchés subséquents multi-attributaires (avec un maximum de 3 titulaires).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Formulaires DC1, DC2 et Annexe DC2
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Formulaires DC1, DC2 et Annexe DC2
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Formulaires DC1, DC2 et Annexe DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 06/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le présent accord cadre démarre à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2025. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un (1) an, soit jusqu'au 30 juin 2028.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 13002975400012
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: 0362269523
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 13002921800018
Adresse postale: 70 rue Saint Sauveur BP 456
Ville: Lille
Code postal: 59021
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320136200
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a5de0b1-2ead-46ef-800d-820d56503ffe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2024 16:12:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 266007-2024
Numéro de publication au JO S: 88/2024
Date de publication: 06/05/2024
